Garantir la sécurité des enfants accueillis

Certaines situations à risques nécessitent une vigilance importante, vous devez donc adapter votre environnement sous l'angle des dangers qu'il pourrait comporter pour l'enfant.

Quelques repères pour garantir la sécurité des enfants accueillis

• Les assistantes et assistants maternels ne doivent en aucun cas laisser un enfant seul, sans surveillance ou à la charge d'une autre personne.
  
  
• Le matériel de puériculture et les jouets doivent être conformes aux normes en vigueur et aux exigences de sécurité.
  
  
• Les conditions de sécurité et les aménagements nécessaires à la prévention des risques doivent être maintenus tout au long de l'exercice professionnel, avec une vigilance particulière lors de tous réaménagements intérieurs et extérieurs. En outre, les zones dangereuses sont à protéger (escaliers, fenêtre, terrasse, balcon, cuisine, cheminées et poêles, plantes toxiques, produits d'entretien et médicaments, installations électriques et gaz, espaces extérieurs..). Une vigilance particulière doit également être portée envers les enfants en présence des animaux.
  
  

• Les règles de couchage des enfants doivent être respectées :

1. Utilisation d'un lit à barreaux équipé d'un matelas ferme sans tour de lit ni cale-bébé.
2. L'enfant doit être couché sur le dos dans une turbulette sans oreiller ni couette.
3. Lorsqu'un lit pliant est utilisé, il ne faut en aucun cas ajouter un matelas à celui fourni par le fabricant.
   
   

• Les coordonnées des parents, des professionnels de l'unité agrément ainsi que les numéros d'urgence doivent être affichés de façon visible et en permanence au domicile.
  
  
• Lors des déplacements, le code de la route est à bien respecter. En voiture, chaque enfant doit disposer d’une ceinture de sécurité, d’un siège auto ou matériel de puériculture homologués et adaptés à son âge, à sa morphologie et à son poids. En cas d'utilisation à titre professionnel du vélo, référez-vous au nouvel arrêté. Pour tout renseignement, le site www.securite-routiere.gouv.fr est à consulter.
  
  

Risques liés aux regroupements d'assistantes maternelles au domicile d'une autre assistante maternelle

Si vous vous retrouvez avec les enfants que vous accueillez au domicile d’une autre assistante maternelle, vous prenez un risque, notamment juridique.

D’une part, les services de PMI ont évalué le logement et donné, en conséquence, un agrément pour un nombre précis d’enfants. La présence d’enfants supplémentaires dans ce même logement ne permet plus de garantir le bien-être et la sécurité de tous les enfants présents. En outre, la surveillance des enfants est moins efficiente quand plusieurs adultes sont présents car chacun pense que l’autre surveille les enfants, diminuant l’indispensable vigilance à respecter.

D’autre part, dans la majorité des cas, l’assurance professionnelle des assistantes maternelles ne prévoit pas cette possibilité. En cas d’accident d’un des enfants, l’ensemble des assistants ou assistantes maternelles présentes verront leurs responsabilités civile et pénale être recherchées par la justice.

Pour toutes ces raisons, il est déconseillé de se regrouper entre assistantes maternelles au domicile d’une collègue avec les enfants accueillis et fortement recommandé de privilégier les regroupements au sein de structures prévues à cet effet : parc, relais petite enfance, etc.